La prochaine réunion du Comité Syndical se tiendra le :
Vendredi 23 février 2023 de 12h à 14h
Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks
Hémicycle de Caen-la-Mer
L’ordre du jour en est le suivant :
- Approbation des procès-verbaux des Comités syndicaux des 1er avril et 16 décembre 2022
- Rapport des Commissions
ADMINISTRATION GENERALE
- Conséquences du passage en syndicat mixte fermé
- Choix du mode de publicité des actes
- Débat d’orientation budgétaire
- Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
- Adhésion à LEADER France pour l’année 2023
- Information sur la fin de programmation LEADER 2014-2022
APPLICATION DU SCOT
- Information sur la modification du SRADDET et les échanges avec la Région
- Avis sur le projet de modification n° 7 du PLU de Caen
- Avis sur le projet de création de la ZAC Multi-Sites de Saint-Contest