Caen Normandie Métropole a organisé deux séminaires le 23 mai et le 8 juin 2023, en collaboration avec l’Agence d’Urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME). Les élus communaux et intercommunaux du SCoT Caen-Métropole y ont été conviés afin de réfléchir aux modalités d’application du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) sur les territoires. Le sujet du ZAN […]
Publication des actes des Séminaires du SCoT Caen-Métropole du 23 mai et du 8 juin 2023
17 octobre 2023Publication des documents pédagogiques sur les actualités juridiques et règlementaires en matière d’urbanisme
14 décembre 2022Le Pôle métropolitain réalise une veille importante afin de suivre les actualités en lien avec la législation actuelle. Un dispositif de suivi des actualités est désormais mis en place dans le but de transmettre aux différents acteurs du territoire (intercommunalités, communes et partenaires), les éléments susceptibles d’impacter leur quotidien, notamment en matière d’aménagement et d’urbanisme. […]