Rencontre annuelle du 18 Novembre 2022
Le Président Joël BRUNEAU et le Préfet Thierry MOSIMANN, ont présidé la deuxième rencontre annuelle du suivi du SCoT Caen-Métropole. Cette rencontre s’est déroulée dans la continuité de la première réunion tenue en décembre 2021. Pour rappel, selon l’article L.143-28 du Code de l’urbanisme, les établissements en charge des SCoT sont dans l’obligation de procéder à l’analyse des résultats de leur schéma au plus tard 6 ans après la délibération d’approbation de ces documents. Le Pôle métropolitain poursuit le suivi du SCoT Caen-Métropole, accompagné de l’AUCAME et en collaboration avec les services de l’Etat.
Cette deuxième réunion a été l’occasion présenter la mise à jour des principaux indicateurs de suivi annuel présentés lors de la première rencontre. Des ateliers pédagogiques ont également été réalisés à destination des participants.
Dans ces actes vous trouverez :
- La synthèse des évolutions des principaux indicateurs de suivi du SCoT Caen-Métropole ;
- La synthèse des observations des services de l’Etat ;
- La synthèse des trois ateliers réalisés lors de la deuxième partie de la rencontre :
- Atelier : Mode d’Occupation des Sols (MOS) mis à jour : un outil au service du SCoT.
- Atelier : Synthèse du Zéro artificialisation nette (ZAN) pilotés par l’AUCAME.
- Atelier : Actualité et application de la loi Climat et Résilience.
Les actes sont disponibles ci-dessous :