Procès-verbaux des Assemblées

Les assemblées du Pôle métropolitain Réseau Ouest Norman se réunissent sous la forme d’un Comité syndical constitué de 58 élus titulaires et 58 élus suppléants. Les Comité syndicaux sont le lieu des prises de délibération.

Cette page recense les procès-verbaux des assemblées passées, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité.

Le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand a été créé le 1er janvier 2023, par arrêté préfectoral du 26 décembre 2022. Il tiendra son Comité syndical d’installation le 3 mars 2023.

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