2025
DCS49-2025 – Réadhésion à l’association LEADER France – Fédération des Groupes d’Action Locale français
19/12/2025
DCS50-2025 – Financement de l’animation-gestion LEADER 2023-2024-2025 sur le territoire du GAL Arlette et Guillaume
19/12/2025
DCS51-2025 – Création d’un emploi non permanent et autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet identifié pour le PAT (Projet Alimentaire Territorial)
19/12/2025
DCS52-2025 – Renouvellement – Convention de mises à disposition entre le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole et le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand : Directeur Adjoint et Manageur du Réseau Ouest Normand
19/12/2025
DCS53-2025 – Délibération portant validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
19/12/2025
DCS31-2025 – Accueil d’une Doctorante pour une thèse dans le cadre d’une Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE)
10/10/2025
DCS33-2025 – Projet partenarial d’aménagement (PPA) de l’Estuaire de l’Orne – Convention multipartenariale
10/10/2025
DCS34-2025 – Attribution du marché public pour une « étude d’opportunité pour la création d’une légumerie-conserverie sur le territoire de Caen Normandie Métropole »
10/10/2025
DCS35-2025 – Etude MUSE « Intégrer la multifonctionnalité des sols dans les documents d’urbanisme » : marché public de Recherche et Développement
10/10/2025
DCS36-2025 – Action auprès des propriétés forestières comprises entre 4 et 20 ha : convention avec le CRPF
10/10/2025
DCS37-2025 – Convention entre le Pôle métropolitain et l’AUCAME pour la réalisation de l’Etude sur les vulnérabilités du territoire dans le cadre du programme d’actions Fonds Vert PCAET
10/10/2025
DCS38-2025 – Convention entre le Pôle métropolitain et l’AUCAME pour la réalisation de l’Etude des zones préférentielles de restauration et de renaturation et de restauration des continuités écologiques dans le cadre du programme d’actions Fonds Vert PCAET
10/10/2025
DCS39-2025 – Convention entre le Pôle métropolitain et l’AUCAME pour la réalisation de l’Etude sur la séquestration carbone dans le cadre du programme d’actions Fonds Vert PCAET
10/10/2025
DCS41-2025 – Analyse des résultats de l’application du SCoT Caen-Métropole – Prescription de la révision du SCoT en SCoT-AEC
10/10/2025
DCS25-2025 – Résolution sur la préservation de la politique européenne de cohésion défendue par l’AFCCRE pour nos collectivités territoriales
04/07/2025
DCS26-2025 – Modification simplifiée n° 1 du SCoT Caen-Métropole – Modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée du SCoT Caen-Métropole
04/07/2025
DCS27-2025 – Avis sur le projet de création de la ZAC de la Dolomède à Moult-Chicheboville (Val ès Dunes)
04/07/2025
DCS28-2025 – Stratégie de façade maritime Manche Est – Mer du Nord – Second cycle 2025-2031 – Avis au titre du SCoT Caen-Métropole
04/07/2025
DCS19-2025 – Renouvellement de l’emploi non permanent de Gestionnaire LEADER pour un accroissement temporaire d’activité
25/04/2025
DCS20-2025 – Financement de l’animation-gestion LEADER 2023-2024 sur le territoire du GAL Arlette et Guillaume
25/04/2025
DCS21-2025 – Modification simplifiée n° 1 du SCoT Caen-Métropole – Bilan de la concertation, validation de l’évaluation environnementale, arrêt du dossier, mise à la consultation
25/04/2025
DCS13-2024 – Délibération relative à l’octroi d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement (stages inférieurs à 2 mois)
07/03/2025
DCS15-2025 – Projet Alimentaire Territorial – Conventionnement avec la Région Normandie pour l’utilisation d’une application cartographique favorisant l’achat local en restauration collective
07/03/2025
DCS16-2025 – Avis sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Caen la mer
07/03/2025
DCS03-2025 – Adoption de la Charte de l’utilisateur – informatique, téléphonie et internet
10/01/2025
DCS04-2025 – Renouvellement de la convention de mise à disposition à temps partiel du Directeur de l’AUCAME entre l’AUCAME et le Pôle métropolitain, pour les années 2025, 2026, 2027 et 2028
10/01/2025
DCS05-2025 – Convention de mises à disposition entre le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropolitain et le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand, pour les années 2025, 2026 et 2027 : assistante de direction et gestionnaire comptable et RH
10/01/2025
2024
DCS23-2024 – Adhésion au contrat d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Calvados 2025-2028 « Collectivités jusqu’à 30 agents CNRACL »
18/10/2024
DCS26-2024 – Projet Alimentaire Territorial (PAT) – Candidature au label de niveau 2 – Reconnaissance ministérielle des PAT en phase opérationnelle
18/10/2024
DCS27-2024 – Modification simplifiée n° 1 du SCoT Caen-Métropole – Réalisation d’une évaluation environnementale
18/10/2024
DCS28-2024 – Modification simplifiée n° 1 du SCoT Caen-Métropole – Objectifs poursuivis et modalités de concertation
18/10/2024
DCS15-2024 – Approbation du recours au vote électronique pour l’élection du Président, des Vice-Présients et des membres du Bureau
20/09/2024
DCS20-2024 – Création de l’emploi non permanent de gestionnaire LEADER pour un accroissement temporaire d’activité
20/09/2024
DCS12-2024 – Avenant à la convention de remboursement de charges pour mise à disposition de locaux
17/05/2024
DCS13-2024 – Avis sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Caen la mer
17/05/2024
DCS02-2024 – Convention pluriannuelle d’objectifs entre le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole et l’AUCAME
19/01/2024
DCS03-2024 – Avis sur la proposition de composition de la conférence/commission régionale ZAN de la Région Normandie pour les années 2024, 2025 et 2026
19/01/2024
2023
DCS54-2023 – Délibération modificative relative à la régie d’avances de Caen Normandie Métropole
08/12/2023
DCS55-2023 – Mise à jour du Mode d’Occupation du Sol et de l’inventaire des haies, millésime 2023
08/12/2023
DCS57-2023 – Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) : conventionnement avec le CDG 14
08/12/2023
DCS59-2023 – Indemnisation des frais de déplacement et de mission des agents et des personnes apportant leur concours à la collectivité
08/12/2023
DCS61-2023 – Adhésion à l’Association LEADER France – Fédération des Groupes d’Action Locale français pour toute la durée de la programmation 2023-2027
08/12/2023
DCS62-2023 – Financement de l’animation-gestion LEADER 2023-2024 sur le territoire du GAL Sud Calvados
08/12/2023
DCS63-2023 – Financement de l’animation-gestion LEADER 2023-2024 sur le territoire du GAL SCoT Caen Métropole
08/12/2023
DCS44-2023 – Adhésion au service « d’accompagnement pour la mise en conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Calvados
29/09/2023
DCS46-2023 – Adhésion au service « Archives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Calvados »
29/09/2023
DCS49-2023 – Délégation de signature du Président de la structure porteuse du GAL Arlette et Guillaume au Président du GAL
29/09/2023
DCS50-2023 – Avis du SCoT Caen-Métropole sur le projet de modification du SRADDET de Normandie
29/09/2023
DCS30-2023 – Modification des commissions – Désignation de membres supplémentaires à la Commission Administration Générale
16/06/2023
DCS32-2023 – Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Caen Normandie Métropole
16/06/2023
DCS34-2023 – Projet Alimentaire Territorial (PAT) – Partenariat pour le projet de « création d’un observatoire agri-alimentaire et d’une boîte à outils pour les acteurs du territoire » et demande de subventions – Dispositif « Partenariats agricoles – Volet valorisation »
16/06/2023
DCS35-2023 – Signature de la convention relative à la mise en oeuvre du Développement Local mené par les Acteurs Locaux (DLAL) dans le cadre du Plan Stratégique National 2023-2027
16/06/2023
DCS36-2023 – Désignation des représentants du Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole au Comité de Programmation LEADER du GAL Arlette & Guillaume
16/06/2023
DCS09-2023 – Convention de mise à disposition entre le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole et le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand, pour les années 2023, 2024 et 2025 – Directeur Adjoint
31/03/2023
DCS10-2023 – Convention de mise à disposition entre le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole et le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand pour les années 2023, 2024 et 2025 – Manageur du Réseau Ouest Normand
31/03/2023
DCS11-2023 – Convention de mise à disposition des moyens généraux entre le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole et le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand
31/03/2023
DCS12-2023 – Adhésion à la convention de participation Santé souscrite par le Centre de Gestion 14 – Contrat-groupe « Mutuelle Santé »
31/03/2023
DCS13-2023 – Adhésion à la convention de participation Prévoyance souscrite par le Centre de Gestion 14 – Contrat-groupe »Prévoyance »
31/03/2023
DCS19-2023 – Financement de l’animation-gestion LEADER 2022-2023 sur le territoire du GAL SCoT Caen-Métropole
31/03/2023
DCS20-2023 – Financement de l’animation-gestion LEADER 2022-2023 sur le territoire du GAL Sud Calvados
31/03/2023
DCS21-2023 – Projet Alimentaire Territorial – Mise en place de la nouvelle gouvernance et signature des conventions-cadre du Conseil de l’alimentation
31/03/2023
DCS22-2023 – Adhésion à l’Union Régionale des Collectivités Forestières de Normandie (URCOFOR de Normandie)
31/03/2023
DCS23-2023 – Réalisation d’une étude bois énergie forêt par le groupement URCOFOR Normandie – IGN
31/03/2023
DCS04-2023 – Adhésion à l’association LEADER France – Fédération des Groupes d’Action Local français pour 2023
03/02/2023
2022
DCS29-2022 – Exercice budgétaire 2022 – Transition avec l’exercice budgétaire 2023 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement
16/12/2022
DCS30-2022 – Demande de financement pour l’animation-gestion LEADER 2022 sur le territoire du GAL SCoT Caen Métropole
16/12/2022
DCS31-2022 – Demande de financement pour l’animation-gestion LEADER 2022 sur le territoire du GAL Sud Calvados
16/12/2022
DCS32-2022 – Adoption du Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Caen Normandie Métropole
16/12/2022
DCS23-2022 – Convention financière pour la reprise du Compte Epargne Temps (CET) de Mme Charline URVOY de la Région Bretagne suite à sa mutation au Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole
30/09/2022
DCS24-2022 – Arrêt du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Caen Normandie Métropole
30/09/2022
DCS22-2022 – Indemnisation des frais de déplacement des agents et des personnes apportant leur concours à la collectivité
24/06/2022
DCS05-2022 – Candidature du Pôle Métropolitain SOCLE à l’appel à manifestation d’intérêt régional pour la programmation LEADER 2023-2027
02/04/2022
DCS01-2022 – Conférence Régionale des SCoT : contribution du Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole
04/02/2022
DCS03-2022 – Rapport dans le cadre du débat de l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire
04/02/2022
DCS04-2022 – Convention d’utilisation du service de remplacement et missions temporaires avec le Centre de Gestion du Calvados
04/02/2022
DCS06-2022 – Demande de financement pour l’animation-gestion LEADER 2021 sur le territoire du GAL Sud Calvados
04/02/2022
DCS09-2021 – Méthode de finalisation du Plan Climat Air Energie Territorial à l’échelle du SCoT Caen-Métropole
29/01/2022
2021
DCS36-2021 – Renouvellement partiel des membres titulaires et suppléants au Comité Syndical suite à la modification des statuts du Pôle Métropolitain
10/12/2021
DCS38-2021 – Programme triennal de travail 2022-2024 du Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole Socle – Validation
10/12/2021
DCS39-2021 – Télétravail : bilan opérationnel et modalités de mise en place pérenne du télétravail
10/12/2021
DCS40-2021 – « Forfait Mobilités Durables » au profit des agents publics de Caen Normandie Métropole
10/12/2021
DCS41-2021 – Exercice budgétaire 2021 – Transition avec l’exercice budgétaire 2022 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement
10/12/2021
DCS42-2021 – Demande de financement pour l’animation-gestion LEADER 2021 sur le territoire du GAL SCoT Caen-Métropole
10/12/2021
DCS31-2021 – Convention relative à la Mission « référent signalement » et la délégation du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au Centre de Gestion du Calvados
24/09/2021
DCS20-2021 – Adhésion de la Communauté de Communes Argentan Intercom au Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole
25/06/2021
DCS21-2021 – Avis sur le projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Sein-Normandie 2022-2027
25/06/2021
DCS22-2021 – Avis sur le projet de Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) Seine-Normandie 2022-2027
25/06/2021
DCS24-2021 – Convention pluriannuelle d’objectifs entre le Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole et l’Agence d’Urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME) pour les années 2021, 2022 et 2023
25/06/2021
DCS25-2021 – Adhésion au GIP Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable
25/06/2021
DCS26-2021 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Mission ECOTER pour l’année 2021
25/06/2021
DCS14-2021 – Convention de mise à disposition à temps partiel du Directeur de l’AUCAME entre l’AUCAME et le Pôle Métropolitain pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024
24/03/2021
DCS19-2021 – Mise à jour du Mode d’Occupation du Sol, millésime 2020, à l’échelle du Socle
24/03/2021
DCS10-2021 – Demande de financement pour l’animation-gestion LEADER sur le territoire du GAL SCoT Caen-Métropole
29/01/2021
DCS11-2021 – Demande de financement pour l’animation-gestion LEADER sur le territoire du GAL Sud Calvados
29/01/2021
2020
DCS10-2020 – Règlement intérieur – Adoption suite au renouvellement du 16/10/2020 – Modifications
16/10/2020
DCS15-2020 – Désignation de représentants au conseil portuaire du port de Caen-Ouistreham
16/10/2020
DCS16-2020 – Désignation d’un représentant au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
16/10/2020
DCS17-2020 – Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau du SAGE Orne Aval Seules
16/10/2020
DCS18-2020 – Désignation de représentants à la Commission Locale d’Information (CLI) du GANIL
16/10/2020
DCS21-2020 – Désignation d’un représentant à l’Association Nationale des Pôles d’Equilibre Territoriaux et Ruraux et des Pays (ANPP)
16/10/2020
DCS22-2020 – Désignation de représentants à l’Observatoire du Logement Neuf en Normandie (OLONN)
16/10/2020
DCS05-2020 – Convention de partenariat et de reversement de fonds dans le cadre du programme CEE Actimmo entre Biomasse Normandie d’une part, Caen Normandie Métropole d’autre part, et le CLER – Réseau pour la Transition Energétique
07/02/2020
2019
DCS38-2019 – Demande de financement pour l’animation-gestion LEADER 2019 sur le territoire du GAL SCoT Caen-Métropole
13/12/2019
DCS39-2019 – Demande de financement pour l’animation-gestion LEADER 2019 sur le territoire du GAL Sud Calvados
13/12/2019
DCS33-2019 – Avis sur les incidences environnementales du projet de nouvel établissement pénitentiaire à Ifs
18/10/2019
DCS23-2019 – Elaboration du SRADDET de Normandie – Avis du Pôle Réseau de Caen Normandie Métropole porté à l’enquête publique
24/05/2019
DCS25-2019 – Convention financière pour l’action métropolitaine de valorisation du site de Granville
24/05/2019
DCS18-2019 – Elaboration du document stratégique de façade maritime Manche Est / Mer du Nord – Avis
16/04/2019
DCS20-2019 – Modification n° 1 du PLU de Clécy – Demande de dérogation au titre de l’article L142-5 du Code de l’Urbanisme
15/04/2019
DCS08-2019 – Révision n° 1 du SCoT Caen-Métropole : bilan de la concertation et arrêt du projet
06/03/2019
DCS10-2019 – Avis sur le projet de modification n° 2 (procédure simplifiée) du PLU de Colombelles
06/03/2019
DCS15-2019 – Avis sur le projet de révision de POS valant élaboration de PLU de Cormelles-le-Royal
06/03/2019
DCS16-2019 – Adhésion à l’association LEADER France – Fédération des Groupes d’Action Locale Français
06/03/2019
DCS07-2019 – Indemnisation des frais de déplacement des agents et des personnes apportant leur concours à la collectivité
08/02/2019
2018
DCS14-2018 – Désignation de représentants au conseil portuaire du port de Caen-Ouistreham
19/10/2018
DCS18-2018 – Délibération modificative relative à la régie d’avances de Caen Normandie Métropole
19/10/2018
DCS19-2018 – Tourisme – Valorisation de la Butte Rouge – Convention financière avec Caen Normandie Métropole pour une action pilote
19/10/2018
DCS12-2018 – Avis sur le projet d’élaboration du PLU d’Airan (commune nouvelle de Valambray)
29/06/2018
DCS05-2018 – Tableau des effectifs du personnel – modification – emplois de catégories A, B et C
16/02/2018
DCS06-2018 – Modalité de recrutement du Directeur Général des Services de Caen Normandie Métropole
16/02/2018
DCS07-2018 – Attribution des chèques déjeuner aux stagiaires dans le cadre d’un cursus pédagogique scolaire ou universitaire
16/02/2018
DCS09-2018 – Convention financière pour les actions pilotes de la Communauté de Communes du Pays de Falaise
16/02/2018
DCS10-2018 – Convention pluriannuelle d’objectifs entre le Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole et l’Agence de Caen Normandie Métropole (AUCAME) pour les années 2018, 2019 et 2020
16/02/2018
DCS11-2018 – Révision n° 1 du SCoT Caen Métropole : Définition des objectifs et des modalités de concertation complémentaires
16/02/2018
2017
DCS44-2017 – Exercice budgétaire 2017 – Transition avec l’exercice budgétaire 2018 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement
22/12/2017
DCS45-2017 – Règlement intérieur – Adoption suite au renouvellement du 22/12/2017 – Modifications
22/12/2017
DCS46-2017 – Autorisation de signature d’un bail – Nouveaux locaux administratifs – Zone Effiscience – Colombelles
22/12/2017
DCS31-2017 – Autorisation de signature de la convention de groupement de commande pour le recrutement d’un contrôleur de service fait de premier niveau dans le cadre du programme INTERREG Espace Atlantique
09/10/2017
DCS32-2017 – Adhésion à l’association de prefiguration à la gouvernance des plages du débarquement
09/10/2017
DCS34-2017 – Convention de mise à disposition de locaux et d’équipements avec la Communauté de Communes du Pays de Falaise
09/10/2017
DCS35-2017 – Convention financière pour la reprise du Compte Epargne Temps (CET) de Mme Marie GINESTE à la Communauté Urbaine de Caen la mer suite à sa mutation
09/10/2017
DCS30-2017 – Installation des délégués titulaires et suppléants de la Communauté d’Agglomération Le Cotentin
29/09/2017
DCS22-2017 – Modification statutaire – Arrêté préfectoral – Nouvelle composition du Pôle Métropolitain – Installation de nouveaux délégués issus de l’adhésion d’EPCI pour leur entier territoire – Tableau du Comité Syndical et composition du Bureau
28/06/2017
DCS23-2017 – Modification statutaire – Exercice de la compétence Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) à l’échelle du SCoT et action au titre du Socle
28/06/2017
DCS24-2017 – Règlement intérieur – Adoption suite au renouvellement du 3 mars 2017 – Modifications
28/06/2017
DCS28-2017 – Désignation de représentants à l’assemblée générale de l’AUCAME et autres désignations
28/06/2017
DCS29-2017 – Enquête Ménages Déplacements – Marchés – Déroulement de la procédure – Attribution par la CAO – Choix des options – Autorisation de signature du Président
28/06/2017
DCS10-2017 – Modification statutaire – Nouvelle composition du Pôle Métropolitain – Adhésion de nouveaux EPCI issus de fusions/extensions et/ou de création d’une nouvelle personne morale – Invitations à adhérer – Règle relative aux modifications statutaires
31/03/2017
DCS15-2017 – Enquête Ménages Déplacements – Procédure déclarée sans suite – Lancement d’une nouvelle procédure – Cahier des charges – Calendrier – Autorisation du Président à signer le marché
31/03/2017
DCS16-2017 – Enquête Ménages Déplacements – Convention d’assistance technique pour la réalisation d’une Enquête Déplacements « nouveau standard » entre le Pôle Métropolitain, le CEREMA Normandie-centre et la DREAL – Autorisation au Président à signer la convention
31/03/2017
DCS17-2017 – Convention Ingénierie et animation Pays – Autorisation du Président à engager la demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l’année 2017
31/03/2017
DCS19-2017 – Convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture du Calvados – Autorisation donnée au Président à signer la convention
31/03/2017
DCS20-2017 – Candidature du Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole à l’appel à projets 2017 du Programme National pour l’Alimentation en région
31/03/2017
DCS21-2017 – Demande de Dotation Globale de Décentralisation (DGD) auprès des services de l’Etat pour la Révision du SCoT de Caen-Métropole
31/03/2017
DCS01-2017 – Installation des délégués issus de la recomposition de certains EPCI membres au 01/01/2017 – Renouvellement partiel – Actualisation du tableau des délégués
03/03/2017
DCS06-2017 – Composition des commissions – Modification de l’article 29 du règlement intérieur
03/03/2017
DCS08-2017 – Enquête Ménages Déplacements – Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres – Election de ses membres – Fonctionnement
03/03/2017
2016
DCS27-2016 – Contrat Cadre d’Action Territoriale 2014-2020 : Préparation de revue annuelle 2016-2017
16/12/2016
DCS23-2016 – Convention relative à l’adhésion et à l’octroi d’une subvention de fonctionnement à l’association OLONN
25/11/2016
DCS12-2016 – Modification de la composition du bureau – Election de Vice-Présidents et de nouveaux autres membres
30/09/2016
DCS13-2016 – Election des nouveaux membres des commissions « Coopérations interterritoriales » et « Administration Générale »
30/09/2016
DCS17-2016 – Convention de mise à disposition d’un agent du Pôle Métropolitain auprès de la Communauté de Communes du Pays de Falaise
30/09/2016
DCS18-2016 – Adhésion à l’Institut Régional de Développement Durable – Désignation d’un représentant suppléant
30/09/2016
DCS20-2016 – Exercice budgétaire 2016 – Remboursement à la Ville de Caen de charges induites pour les prestations de transport – Convention – Autorisation de signature
30/09/2016
DCS08-2016 – Validation du projet de modification n° 1 du SCoT de Caen-Métropole avant le lancement de la procédure
30/06/2016
DCS09-2016 – Contrat Cadre d’Action Territoriale 2014-2020 : préparation de la revue annuelle 2016
30/06/2016
DCS02-2016 – Modalités de recrutement du Directeur Général des Services de Caen Normandie Métropole
26/02/2016
DCS03-2016 – Convention Ingénierie et Animation Pays : autorisation du Président à engager les demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental, pour l’année 2016
26/02/2016
2015
DCS40-2015 – Mise en oeuvre du programme LEADER 2014-2020 sur le territoire du SCoT Caen-Métropole
12/11/2015
DCS29-2015 – Désignation de représentants au conseil portuaire du Port de Caen-Ouistreham
22/09/2015
DCS32-2015 – Désignation d’un représentant au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
22/09/2015
DCS33-2015 – Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Orne Aval – Seulles
22/09/2015
DCS36-2015 – Contrat Cadre d’Action Territoriale 2014-2020 : préparation de la revue annuelle 2015
22/09/2015
DCS27-2015 – Convention Ingenierie et Animation du Territoire SCoT Caen-Métropole : autorisation du Président à engager les demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental pour l’année 2015
10/07/2015
DCS17-2015 – Décision modificative budgétaire n° 1 – Contribution des membres du Pôle Métropolitain
28/05/2015
DCS19-2015 – Adhésion de la Communauté de Communes de Tinchebray au Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole
28/05/2015
DCS20-2015 – Adhésion de la Communauté d’Agglomération Saint-Lô Agglo au Pôle Métropolitain
28/05/2015
DCS10-2015 – Désignation de représentants au Conseil Portuaire du Port de Caen-Ouistreham
03/04/2015
DCS14-2015 – Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Orne aval – Seulles
03/04/2015
DCS01-2015 – Remplacement d’un membre suppléant de la CDC Coeur de Nacre au sein du Comité Syndical
03/02/2015