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Mise à jour 2023 du Mode d’Occupation des Sols et inventaire haies

22/01/2024

Le Pôle Métropolitain s’est doté d’un Mode d’Occupation des Sols (MOS), dès 2014 (millésime 2012).
Le MOS est plus que jamais d’actualité face aux évolutions réglementaires ayant amené les objectifs de Zéro Artificialisation Nette et de Zéro Emission Nette. Caen Normandie Métropole souhaite donc mettre à jour le Mode d’Occupation des Sols, grâce à l’orthophotographie de juin 2023.

Offres attendues au plus tard le 22 janvier 2024.

Informations ici : https://lacentraledesmarches.com/marches-publics/CAEN-POLE-METROPOLITAIN-CAEN-NORMANDIE-METROPOLE-Mise-a-jour-2023-du-Mode-d-Occupation-des-SolsPole-Metropolitain-Caen-Normandie-Metropole/167760

Et salle des marchés ici : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_JzFDWKa3FU

 

marchés conclus

2022 – 35 730 € TTC

2022-02 : objet – « Marché de prestations de services – Préparation d’une réponse à l’appel à candidature LEADER 2023-2027 » Titulaire du marché : STRATAGEO (mandataire)

2022 – 9 900 € TTC

2022-01 : objet – « Marché de prestations de services – Refonte du site internet du Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole » Titulaire du marché : MEDIAPILOTE

2021 – 13650 € TTC

21 U 051 (CU Caen la mer) : objet – « Marché de prestations intellectuelles – Coordination de l’élaboration du projet de territoire » Titulaire du marché : Caen Normandie Métropole

2021 – 32 356,80 € TTC

2021-001 : objet – « Marché de prestations intellectuelles – Mise à jour 2020 du Mode d’Occupation des Sols de Caen Normandie Métropole » Titulaire du marché : Collecte Localisation Satellites

2019 – 27 999,60 € TTC

2019-004 : objet – « Marché public de travaux – Pose de drains autour d’une travée du site de la Butte Rouge (Dompierre 61) » Titulaire du marché : Entreprise JARRY

2019

2019-003 : objet – « Marché public de travaux – Pose de drains autour d’une travée du site de la Butte Rouge (Dompierre 61) » Classé sans suite

2019 – 36 000 € TTC (maximum annuel)

2019-002 : objet – « Marché de prestations intellectuelles – Mission de conseil juridique en urbanisme et aménagement » Marché à bons de commande sur 4 ans Titulaire du marché : CGCB et Associés

2019 – 46 883,78 € TTC (tranche ferme) / 29 216,07 € TTC (tranche optionnelle)

2019-001 : objet – « Marché de qualification et d’insertion professionnelles axées sur la restauration partielle du patrimoine industriel de la Butte Rouge » Titulaire du marché : AIFR Flers

2018

2018-003 : objet – « Marché de qualification et d’insertion professionnelles axées sur la restauration partielle du patrimoine industriel de la Butte Rouge »

2018 – 97 020 € TTC

2018-002 : objet – « Marché de prestations intellectuelles – Diagnostic des espaces interstitiels des centres-bourgs et co-construction de leur valorisation » Titulaire du marché : ACADIE (mandataire)

2018

2018-001 : objet – « Marché subséquent contrôleur de 1er niveau -MMIAH-AE-PMCNM-270218 »

2017

2017-003 : objet – « Réalisation d’une enquête déplacements sur le territoire métropolitain en vue de la participation du Pôle Métropolitain à l’élaboration du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire »

2017

2017-002 : objet – « Compléments des bases de données et travaux relatifs à la Trame Verte et Bleue de Caen Normandie Métropole » Marché public à procédure adaptée, composé de 2 lots : – Lot 1 : Extension des bases de données 2012 sur les territoires entrants et mise à jour 2016 pour l’intégralité du nouveau périmètre du SCoT Caen-Métropole + tranche optionnelle 1 sur la CdC du Pays de Falaise. – Lot 2 : Compléments de l’analyse écologique sur les territoires entrants dans le périmètre du SCoT Caen-Métropole + tranche optionnelle 2 sur la CdC du Pays de Falaise.

2017

2017-001 : objet – « Réalisation d’une enquête déplacements sur le territoire métropolitain en vue de la participation du Pôle Métropolitain à l’élaboration du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire »

2016 – 49 900 € HT

2016-001 : objet – « Thermographie aérienne embarquée par drone et interprétation des clichés », attribué à Infra-rouge Carmin & Ilara Drones

Article 133 du code des marchés publics

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