Le Comité Syndical d’installation du Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand se tiendra le vendredi 3 mars 2023, à 12h, au siège de Caen Normandie Métropole, aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks à Caen, salle F4 719 (7ème étage).

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Installation du Comité syndical
  2. Election du Président
  3. Fixation du nombre de Vice-Présidents et du Bureau
  4. Statuts
  5. Adoption du Règlement intérieur
  6. Délégations du Comité syndical au Président et au Bureau
  7. Débat d’orientation budgétaire 2023
  8. Adhésion à l’Agence d’urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME)
  9. Convention de mise à disposition avec l’AUCAME
  10. Convention de mise à disposition avec le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole
  11. Convention de moyens généraux avec le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole
  12. Approbation de la Contribution au Schéma de la Vallée de Seine et au CPIER
  13. Information sur la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

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