Le Comité Syndical d’installation du Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand se tiendra le vendredi 3 mars 2023, à 12h, au siège de Caen Normandie Métropole, aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks à Caen, salle F4 719 (7ème étage).
L’ordre du jour est le suivant :
- Installation du Comité syndical
- Election du Président
- Fixation du nombre de Vice-Présidents et du Bureau
- Statuts
- Adoption du Règlement intérieur
- Délégations du Comité syndical au Président et au Bureau
- Débat d’orientation budgétaire 2023
- Adhésion à l’Agence d’urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME)
- Convention de mise à disposition avec l’AUCAME
- Convention de mise à disposition avec le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole
- Convention de moyens généraux avec le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole
- Approbation de la Contribution au Schéma de la Vallée de Seine et au CPIER
- Information sur la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables