Procès-verbaux des assemblées

Les assemblées du Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole se réunissent sous la forme d’un Comité syndical et d’un Bureau des élus.

Cette page recense les procès-verbaux des assemblées passées, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité :

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