Le prochain Comité syndical se tiendra le :
Vendredi 31 mars 2023 de 12h à 14h
Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks
Hémicycle de Caen-la-Mer
L’ordre du jour en est le suivant :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 3 février 2023
- Rapport des Commissions
ADMINISTRATION GENERALE
- Modification des Statuts
- Autorisation de vente du véhicule de service Citroën C4
- Convention de mise à disposition avec le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand : Directeur adjoint
- Convention de mise à disposition avec le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand : Manageur du Réseau Ouest Normand
- Convention de moyens généraux avec le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand
- Adhésion convention de participation du Centre de Gestion : Contrat-groupe Mutuelle Santé
- Adhésion convention de participation du Centre de Gestion : Contrat-groupe Prévoyance
- Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage d’amortissements
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
- Affectation du résultat 2022
- Budget Primitif 2023
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
- Subventionnement Animation-gestion LEADER 2022-2023 GAL SCoT Caen-Métropole
- Subventionnement Animation-gestion LEADER 2022-2023 GAL Sud Calvados
- PAT : Mise en place de la nouvelle gouvernance et signature des Conventions-cadre du Conseil de l’alimentation
- Etude bois-énergie : adhésion à l’URCOFOR
- Etude bois-énergie : étude forêt – URCOFOR
- Etude bois-énergie : étude forêt – CRPF
- Etude bois-énergie : étude bocage
APPLICATION DU SCoT
- Avis sur le projet de Modification n°3 du PLU de Lion-sur-Mer
- Avis sur le projet de Modification n°2 du PLU de Reviers
- Avis sur le projet de Modification n°4 du PLU de Cairon