Comité syndical le 31 mars 2023

Le prochain Comité syndical se tiendra le :

Vendredi 31 mars 2023 de 12h à 14h

Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks

Hémicycle de Caen-la-Mer

L’ordre du jour en est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 3 février 2023
  2. Rapport des Commissions

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Modification des Statuts
  2. Autorisation de vente du véhicule de service Citroën C4
  3. Convention de mise à disposition avec le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand : Directeur adjoint
  4. Convention de mise à disposition avec le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand : Manageur du Réseau Ouest Normand
  5. Convention de moyens généraux avec le Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand
  6. Adhésion convention de participation du Centre de Gestion : Contrat-groupe Mutuelle Santé
  7. Adhésion convention de participation du Centre de Gestion : Contrat-groupe Prévoyance
  8. Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage d’amortissements
  9. Compte de gestion 2022
  10. Compte administratif 2022
  11. Affectation du résultat 2022
  12. Budget Primitif 2023

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

  1. Subventionnement Animation-gestion LEADER 2022-2023 GAL SCoT Caen-Métropole
  2. Subventionnement Animation-gestion LEADER 2022-2023 GAL Sud Calvados
  3. PAT : Mise en place de la nouvelle gouvernance et signature des Conventions-cadre du Conseil de l’alimentation
  4. Etude bois-énergie : adhésion à l’URCOFOR
  5. Etude bois-énergie : étude forêt – URCOFOR
  6. Etude bois-énergie : étude forêt – CRPF
  7. Etude bois-énergie : étude bocage

APPLICATION DU SCoT

  1. Avis sur le projet de Modification n°3 du PLU de Lion-sur-Mer
  2. Avis sur le projet de Modification n°2 du PLU de Reviers
  3. Avis sur le projet de Modification n°4 du PLU de Cairon

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