Comité syndical le 16 juin 2023

Le prochain Comité syndical se tiendra le :

Vendredi 16 juin 2023 de 12h à 14h

Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks

Hémicycle de Caen-la-Mer

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 31 mars 2023
  2. Rapport des Commissions

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Nomination des délégués à l’Agence d’urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME)
  2. Désignation de membres supplémentaires à la Commission Administration générale
  3. Modification du tableau des effectifs

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

  1. Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
  2. Adoption du Schéma cyclable de Caen Normandie Métropole révisé
  3. Participation à la candidature au programme « Partenariats Agricoles : Innovation – Valorisation » en vue de la « Création d’un observatoire agri-alimentaire et d’une boite à outils pour les acteurs du territoire » cofinancé par la Région Normandie et le FEADER, dans le cadre de la mise en œuvre du Projet alimentaire territorial (PAT)
  4. Conventionnement pour la nouvelle programmation LEADER 2023-2027
  5. Désignation des représentants de Caen Normandie Métropole au comité de programmation LEADER du GAL Arlette & Guillaume

URBANISME

  1. Information sur le projet de modification n°1 du SRADDET de Normandie
  2. Avis sur le projet de modification n°1 du PLU de Démouville

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