Le prochain Comité syndical se tiendra le vendredi 29 septembre 2023 à 12h, à l’Hémicycle de Caen la mer.
L’ordre du jour en est le suivant :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 16 juin 2023
- Rapport des Commissions
- Installation de nouveaux membres suite à élection municipale
- Renouvellement de membres du Bureau suite à élection municipale
- Désignation de nouveaux élus aux Commissions
- Désignation d’un nouveau représentant à Calvados Attractivité
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du Rapport d’activités 2022
- Passage à la M57 : adoption de la M57
- Passage à la M57 : adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
- RGPD : conventionnement avec le CDG 14
- Référent déontologique : désignation des référents du CDG 14
- Archivage : conventionnement avec le CDG 14
- Evolution des titres restaurant
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Tableau des effectifs : modification suite à examen professionnel et pour renouvellement PAT
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
- Nouvelle programmation LEADER et délégation de signature au Président du GAL
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
- Avis sur la Modification n° 1 du SRADDET de Normandie
- Avis sur le projet de Modification n° 1 du PLU de Ouistreham
- Avis sur le projet de Révision du PLU de Mondrainville
- Avis sur le projet de Modification n° 2 du PLU de Saint-Manvieu-Norrey