Comité syndical du Réseau Ouest Normand le 10 novembre 2023

Le Comité syndical du Réseau Ouest Normand aura lieu le Vendredi 10 novembre 2023 de 12h à 12h30, à Tinchebray – Espace Ekklesia – Rue de l’Ancienne Mairie.

L’ordre du jour en est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2023
  2. Passage à la M57 : adoption de la M57
  3. Passage à la M57 : adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
  4. RGPD : conventionnement avec le CDG 14
  5. Référent déontologique : désignation des référents du CDG 14

 

 

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