Le prochain Comité Syndical se tiendra le :
Vendredi 8 décembre 2023 de 12h à 14h
Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks
Hémicycle de Caen-la-Mer
L’ordre du jour en est le suivant :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 29 septembre 2023
- Rapport des Commissions
ADMINISTRATION GENERALE
- Modification de la régie d’avances
- Marché de mise à jour du Mode d’occupation des sols et d’inventaire des haies, millésime 2023
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) : conventionnement avec le CDG14
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Revalorisation des frais d’hébergement et de repas
- Modification formelle du tableau des effectifs
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
- Renouvellement de l’adhésion à l’association LEADER France
- Financement de l’animation-gestion LEADER 2023-2024 sur les territoires du GAL Sud Calvados et du GAL SCoT Caen-Métropole
APPLICATION DU SCoT
- Avis sur la Modification n° 3 du PLU d’Argences
- Avis sur la Modification n° 2 du PLU de Fontenay le Marmion