Comité syndical le 19 janvier 2024

Le prochain Comité syndical se tiendra le :

Vendredi 19 janvier 2024 de 12h à 14h

Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks

Hémicycle de Caen-la-Mer

L’ordre du jour en est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 8 décembre 2023
  2. Rapport des Commissions

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Budget Primitif 2024
  2. Convention pluriannuelle d’objectifs entre le Pôle métropolitain et l’AUCA ME pour les années 2024, 2025 et 2026

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

  1. Focus sur les prévisions démographiques de l’INSEE sur Caen Normandie Métropole
  2. Actualité de la COP Normandie et impact sur la territorialisation des transitions

APPLICATION DU SCoT

  1. Information sur le Guide et les Fascicules d’application du ZAN
  2. Avis sur la composition de la Conférence régionale du ZAN, au titre du SCoT Caen-Métropole
  3. Avis sur le projet de Modification simplifiée n°1 du PLU de Saint-Martin-de-Fontenay

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