Comité syndical le 17 mai 2024

Le prochain Comité syndical de Caen Normandie Métropole aura lieu le :

Vendredi 17 mai 2024 de 12h à 14h

Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks

Hémicycle de Caen-la-Mer

L’ordre du jour en est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 19 janvier 2024
  2. Rapport des Commissions

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Installation de nouveaux délégués
  2. Modification de la composition des commissions
  3. Compte de gestion 2023
  4. Compte administratif 2023
  5. Affectation du résultat 2023
  6. Budget supplémentaire 2024
  7. Rapport d’activités 2023
  8. Avenant à la convention de mutualisation Pôle – AUCAME

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

  1. Présentation du service de covoiturage Ecov par Caen la mer
  2. Avancement de la mise en œuvre du Projet alimentaire territorial (PAT)

APPLICATION DU SCoT

  1. Avis sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Caen la mer
  2. Avis sur la modification n° 1 du PLU de Cagny

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