Le prochain Comité syndical de Caen Normandie Métropole aura lieu le :
Vendredi 18 octobre 2024 de 12h à 14h
Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks
Salle 719 au 7ème étage de l’Hôtel de la communauté urbaine de Caen-la-Mer
L’ordre du jour en est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 20 septembre 2024
2. Rapport des Commissions
ADMINISTRATION GENERALE
3. Adhésion au contrat d’assurance statutaire du Centre de gestion du Calvados
4. Avenant à la convention de remboursement de charges avec Caen la mer
5. Décision budgétaire modificative n°1
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
6. Candidature au label « Projet alimentaire territorial » de niveau 2
7. Information du projet de Zone de faible émission (ZFE) de Caen la mer prévu au 1er janvier 2025
APPLICATION DU SCoT
8. Modification simplifiée n°1 du SCoT Caen-Métropole : réalisation d’une évaluation environnementale
9. Modification simplifiée n°1 du SCoT Caen-Métropole : objectifs poursuivis et modalités de concertation
La séance est ouverte au public.