Comité syndical le 4 juillet 2025

La prochaine réunion du Comité Syndical se tiendra le :

Vendredi 4 juillet 2025 de 12h à 14h

Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks, Caen

Hémicycle de Caen-la-Mer

L’ordre du jour en est le suivant :

1. 1. Installation d’un nouveau délégué titulaire
   2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 25 avril 2025
   3. Rapport des Commissions

    

   ADMINISTRATION GENERALE

   4. Modification de la composition des commissions
   5. Modification du tableau des effectifs

    

   DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

   6. Motion pour préserver la politique européenne de cohésion pour nos collectivités territoriales
   7. Dispositif d’accompagnement à l’intégration des enjeux de biodiversité proposé dans le cadre du projet LIFE BIODIV’France avec la Fédération nationale des SCoT
   8. Information sur le Fonds vert PCAET
   9. Retour sur l’Alim’tour 2025 : agriculture biologique et santé

    

   APPLICATION DU SCoT

   10. Modalités de mise à disposition au public du projet de la modification simplifiée du SCoT Caen-Métropole
   11. Avis sur le projet de ZAC de la Dolomède (Val ès Dunes)
   12. Avis sur le projet de Document stratégique de façade Manche Est-mer du Nord – volet stratégie
   13. Avis sur le projet de SCoT de l’Agglo Lisieux Normandie (Sud Pays d’Auge) révisé
   14. Avis sur le projet de modification simplifiée n° 2 du SCoT du Bessin (ZAN)