Bureau le 12 septembre 2025

La prochaine réunion du Bureau des élus se tiendra le :

Vendredi 12 septembre 2025 de 12h à 14h

Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks

Salle F4 719 – 7ème étage

L’ordre du jour en est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du Bureau du 6 décembre 2024

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

  1. Demande de subvention Fonds vert PCAET
  2. Présentation de l’annuaire PAT des producteurs locaux livrant à Caen
  3. Présentation du projet de demande de financement DRAAF pour PAT de niveau 2

APPLICATION DU SCoT

  1. Avis sur le projet de RLPi de Cœur de Nacre
  2. Avis sur le projet de PLUi de Cœur de Nacre
  3. Avis sur le projet d
  4. Avis sur le projet de modification n° 9 du PLU de Caen
  5. Avis sur le projet de modification n° 10 du PLU de Caen

DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER

Convocation

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