Le prochain comité syndical aura lieu le :
Vendredi 10 octobre 2025 de 12h à 14h
Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks, Caen
Hémicycle de Caen-la-Mer
L’ordre du jour en est le suivant :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 4 juillet 2025
- Rapport des Commissions
ADMINISTRATION GENERALE
- Accueil d’une thèse en CIFRE
- Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
- Projet partenarial d’aménagement (PPA) de la Basse vallée de l’Orne : Convention multi partenariale
- Etude légumerie-conserverie : marché public
- Etude MUSE « intégrer la multifonctionnalité des sols dans les documents d’urbanisme » : marché public de Recherche et Développement
- Action auprès des 266 propriétés forestières comprises entre 4 et 20 ha : convention avec le CNPF
- Etude vulnérabilité SCoT-AEC : convention avec l’AUCAME
- Etude biodiversité et renaturation SCoT-AEC : convention avec l’AUCAME
- Etude captation carbone SCoT-AEC : convention avec l’AUCAME
APPLICATION DU SCoT
- Approbation de la modification simplifiée n° 1 du SCoT Caen-Métropole
- Analyse des résultats de l’application du SCoT Caen-Métropole et prescription de la révision en SCoT-AEC
- Avis sur le projet de PLUi de Val es dunes
- Avis sur le projet de PLUi de Caen la mer
- Avis sur le projet de modification simplifiée du PLU de Fontenay le Marmion