Comité syndical le 19 décembre 2025

La prochaine réunion du Comité Syndical se tiendra le :

 

Vendredi 19 décembre 2025 de 12h à 14h

Au siège de Caen Normandie Métropole aux Rives de l’Orne, 16 rue Rosa Parks, Caen

Hémicycle de Caen-la-Mer

L’ordre du jour en est le suivant :

 

  1. Développement de la filière bois par les collectivités normandes : présentation des associations FiBois et Collectivités forestières Normandie

 

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10 octobre 2025
  2. Rapport des Commissions

 

  1. Actualité des travaux du SCoT-AEC
  2. Proposition de partenariat territorial pour le projet RESTOREBIO

 

  1. Proposition de feuille de route pluriannuelle
  2. Proposition d’une vision budgétaire pluriannuelle
  3. Débat d’orientation budgétaire 2026
  4. Transition avec l’exercice budgétaire 2026 : autorisation relative aux dépenses d’investissement
  5. Modification des durées d’amortissement
  6. Modification de l’adhésion au CNAS pour les agents retraités
  7. Réadhésion à LEADER France
  8. Demande animation-gestion LEADER 2023-2024-2025
  9. Création d’un contrat de projet PAT
  10. Renouvellement des conventions avec le Réseau Ouest Normand
  11. Adoption du Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

© MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité

Aller au contenu principal