Le SCoT de 2019
Le SCoT Caen-Métropole a bénéficié d’une révision, amenant à une deuxième version du dossier, approuvée le 18 Octobre 2019 par le Comité syndical du Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole. Les travaux de la Révision se sont majoritairement déroulés en 2018 et 2019. La Révision est devenue exécutoire le 14 Janvier 2020, rendant le SCoT initial, de 2011, caduc. Porté par le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole, le SCoT Caen-Métropole englobe désormais sur 5 intercommunalités et représente 169 communes historiques.
Le SCoT révisé a ensuite accueilli une Modification simplifiée, pour transposer les objectifs de sobriété foncière du SRADDET. Cette procédure spécifique a été approuvée le 10 Octobre 2025. Les documents à jours, opposables sur le territoire, sont disponibles ici :
Les documents d’archive sont sauvegardés sur cette page, ci-dessous :
Les archives du SCoT de 2019 (documents caducs) en téléchargement :
Le SCoT de 2011 et ses évolutions
Le SCoT Caen-Métropole a été initialement approuvé le 20 Octobre 2011 par le Comité syndical du Pays Caen-Métropole. A cette époque, son périmètre portait alors sur 10 EPCI, pour 143 communes.
En 2014, le SCoT Caen-Métropole avait fait l’objet d’une Modification simplifiée qui a été approuvée le 6 Février 2014. Cette Modification simplifiée définissait 3 secteurs d’envergure métropolitaine inscrits dans le SCoT : la Vallée de l’Orne, le Plateau Nord et le Quadrant Ouest.
Le SCoT a ensuite accueilli une Modification, approuvée le 16 Décembre 2016, annexant un Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC). Ce document avait pour objectif de maîtriser l’implantation des surfaces commerciales sur le territoire.