La Concertation
Les réunions publiques en juin, juillet et décembre 2018
Dans le cadre de la Révision du SCoT de Caen-Métropole, des temps d’échanges et de concertation se sont déroulées avec les habitants du territoire :
- A CAEN, pour la réunion publique d’échelle SCoT, le mardi 4 décembre 2018 à 19h30, aux Rives de l’Orne (hémicycle de Caen la mer).
- A MOULT-CHICHEBOVILLE, le lundi 3 Décembre 2018, à 18h30, au Foyer rural de Moult.
- A FONTENAY-LE-MARMION, le lundi 10 Décembre 2018, à 18h30, dans la salle polyvalente.
- A DOUVRES-LA-DELIVRANDE, le mercredi 12 Décembre 2018, à 18h30, dans la salle Cœur de Nacre (dans la cour de la mairie).
- A THURY-HARCOURT (LE HOM), le lundi 17 Décembre 2018, à 19h30, dans la salle Blincow (Place de la mairie).
Cette seconde série de réunions publiques a permis d’aborder plus en détail la stratégie portée au sein du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et son application dans le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO). Les réunions ont débuté par un temps de présentation, puis se sont conclues par un temps d’échange permettra à chacun d’exprimer son point de vue et de le confronter aux autres.
Le retour sur les échanges et sur les évolutions du dossier grâce aux réunions publiques est consultable dans le Bilan de la concertation, document approuvé en Comité syndical le 6 Mars 2019 et versé au dossier d’enquête publique.
Une première réunion publique d’échelle SCoT s’est tenue le Lundi 2 juillet 2018 à 19h30 à l’Hémicycle de l’Hôtel de Caen la Mer.
Elle avait pour objet de présenter l’outil SCoT aux habitants du territoire, le contexte de sa révision et les enjeux soulevés par l’analyse du SCoT actuel et le nouveau diagnostic réalisé dans le cadre de la révision.
De manière complémentaire, une réunion publique sur la première phase de la Révision du SCoT a été organisée dans chaque EPCI membre. Les habitants ont ainsi eu la possibilité de s’informer sur le SCoT au plus près de leur lieu de vie. Ces réunions ont été l’occasion de réaliser une présentation des résultats de l’analyse à 6 ans du SCoT de 2011 et de mettre en lumière les enjeux spécifiques à chaque territoire, dans l’échange. Ces réunions se sont tenues :
- Communauté de communes Val ès Dunes : lundi 25 juin 2018 à 18h30 au Foyer rural de MOULT.
- Communauté urbaine de Caen la Mer : lundi 9 juillet 2018 à 20h à l’hémicycle de Caen la mer (Rives de l’Orne) à CAEN.
- Communauté de communes Vallée de l’Orne et de l’Odon : jeudi 12 juillet 2018 à 18h 30 à la salle polyvalente Paul CASH de FONTAINE ETOUPEFOUR.
- Communauté de communes Cœur de Nacre : mardi 10 juillet 2018 à 18h30 à la salle de la Baronie à DOUVRES-LA-DELIVRANDE.
- Communauté de communes Cingal Suisse-Normande : lundi 24 septembre à 18h30, à la salle Blincow à THURY-HARCOURT (LE HOM).
Le diaporama de la Réunion publique d’échelle SCoT est consultable en bas de cette page.
Les publications
Plusieurs publications à destination des habitants du territoire accompagnent les travaux de Révision et les grandes dates de la concertation. Ces documents ont été co-rédigées par l’Agence d’Urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME) et par Caen Normandie Métropole :
- Une première plaquette. Sur quatre pages, elle présente « l’outil SCoT », notamment dans ses attendus législatifs et dans son application sur les territoires, mais également dans son contenu et ses objectifs. Elle comporte également une partie spécifique sur les premiers axes de réflexion des élus pour la Révision du SCoT de Caen Métropole. Elle a été distribuée lors de la première série de réunions publiques durant l’été 2018. La plaquette est disponible en bas de cette page.
- Une seconde plaquette. Sur quatre pages, elle détaille le projet porté par la Révision du SCoT à travers le PADD et le DOO. Cette plaquette est diffusée lors des réunions publiques de Décembre 2018 dans les différents EPCI. Cette seconde plaquette est également consultable en bas de cette page.
- L’exposition publique. Au travers de huit panneaux, l’exposition mêle les grands enjeux du territoire et synthétise les réponses apportées par la Révision du SCoT. Elle reprend le plan du PADD : Développer les potentialités, Préserver le bien commun, Aménager le cadre de vie. Elle est consultable et téléchargeable en bas de cette page.
Les conclusions de l’enquête publique
A l’issue de la période de consultations, le projet de SCoT révisé a été soumis à enquête publique, conformément à l’article L. 143-22 du Code de l’urbanisme. L’enquête publique s’est déroulée du 18 Juin 2019 au 26 Juillet 2019 inclus.
L’enquête publique a permis d’accueillir onze personnes, dont six ont consigné une observation. L’enquête publique a également reçu 323 visiteurs uniques sur le site ouvert à cet effet sur Registre Demat, où le dossier était disponible, accompagné d’un registre dématérialisé qui a accueilli douze contributions.
L’enquête publique a donné lieu à la rédaction d’un Rapport et de Conclusions motivées, remis au Maître d’ouvrage par la Commission d’enquête le 23 Août 2019. La Commission d’enquête y estime que l’enquête publique a été conforme aux attendus de la loi et qu’elle s’est déroulée sans incident. Elle émet un AVIS FAVORABLE au projet de révision n° 1 du SCoT de Caen-Métropole. Conformément à l’article R. 123-21 du Code de l’environnement, les documents clôturant l’enquête publique sont tenus à la disposition du public. Ils sont consultables et téléchargeables ici :