DCS15-2025 – Projet Alimentaire Territorial – Conventionnement avec la Région Normandie pour l’utilisation d’une application cartographique favorisant l’achat local en restauration collective 24 mars 2025 Lire l'article DCS14-2025 – Approbation du rapport d’activité 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS13-2024 – Délibération relative à l’octroi d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement (stages inférieurs à 2 mois) 24 mars 2025 Lire l'article DCS12-2025 – Budget Primitif 2025 24 mars 2025 Lire l'article DCS11-2025 – Affectation du résultat 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS10-2025 – Compte financier unique 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS09-2025 – Désignation à la commission Application du SCoT 24 mars 2025 Lire l'article DCS08-2025 – Election d’un membre du Bureau 24 mars 2025 Lire l'article DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS14-2025 – Approbation du rapport d’activité 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS13-2024 – Délibération relative à l’octroi d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement (stages inférieurs à 2 mois) 24 mars 2025 Lire l'article DCS12-2025 – Budget Primitif 2025 24 mars 2025 Lire l'article DCS11-2025 – Affectation du résultat 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS10-2025 – Compte financier unique 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS09-2025 – Désignation à la commission Application du SCoT 24 mars 2025 Lire l'article DCS08-2025 – Election d’un membre du Bureau 24 mars 2025 Lire l'article DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS13-2024 – Délibération relative à l’octroi d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement (stages inférieurs à 2 mois) 24 mars 2025 Lire l'article DCS12-2025 – Budget Primitif 2025 24 mars 2025 Lire l'article DCS11-2025 – Affectation du résultat 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS10-2025 – Compte financier unique 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS09-2025 – Désignation à la commission Application du SCoT 24 mars 2025 Lire l'article DCS08-2025 – Election d’un membre du Bureau 24 mars 2025 Lire l'article DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS12-2025 – Budget Primitif 2025 24 mars 2025 Lire l'article DCS11-2025 – Affectation du résultat 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS10-2025 – Compte financier unique 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS09-2025 – Désignation à la commission Application du SCoT 24 mars 2025 Lire l'article DCS08-2025 – Election d’un membre du Bureau 24 mars 2025 Lire l'article DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS11-2025 – Affectation du résultat 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS10-2025 – Compte financier unique 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS09-2025 – Désignation à la commission Application du SCoT 24 mars 2025 Lire l'article DCS08-2025 – Election d’un membre du Bureau 24 mars 2025 Lire l'article DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS10-2025 – Compte financier unique 2024 24 mars 2025 Lire l'article DCS09-2025 – Désignation à la commission Application du SCoT 24 mars 2025 Lire l'article DCS08-2025 – Election d’un membre du Bureau 24 mars 2025 Lire l'article DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS09-2025 – Désignation à la commission Application du SCoT 24 mars 2025 Lire l'article DCS08-2025 – Election d’un membre du Bureau 24 mars 2025 Lire l'article DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS08-2025 – Election d’un membre du Bureau 24 mars 2025 Lire l'article DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS07-2024 – Compte de gestion 2023 19 février 2025 Lire l'article DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser
DCS01-2025 – Débat d’orientation budgétaire 19 février 2025 Lire l'article Navigation des articles Articles plus anciensArticles plus récents © MEDIAPILOTE - Mentions légales - Politique de confidentialité Aller au contenu principal Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité Outils d’accessibilité Augmenter le texteAugmenter le texte Diminuer le texteDiminuer le texte Niveaux de grisNiveaux de gris Haut contrasteHaut contraste Contraste négatifContraste négatif Arrière-plan clairArrière-plan clair Liens soulignésLiens soulignés Police lisiblePolice lisible Réinitialiser Réinitialiser