Actualités

Actes de la réunion de suivi annuel du SCoT Caen-Métropole du 24 novembre 2023

Le Président Joël BRUNEAU et le Préfet Stéphane BREDIN, ont présidé la troisième rencontre annuelle du suivi du SCoT Caen-Métropole. Cette réunion a été l’occasion d’exposer le suivi du panier large d’indicateurs, ainsi que d’échanger sur les actualités du SCoT : application au bout de 3 ans, horizon ZAN, urbanisme commercial… Au programme :➔ Mise […]

Publication des actes des Séminaires du SCoT Caen-Métropole du 23 mai et du 8 juin 2023

Caen Normandie Métropole a organisé deux séminaires le 23 mai et le 8 juin 2023, en collaboration avec l’Agence d’Urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME). Les élus communaux et intercommunaux du SCoT Caen-Métropole y ont été conviés afin de réfléchir aux modalités d’application du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) sur les territoires. Le sujet du ZAN […]

Schéma cyclable métropolitain mis à jour

Caen Normandie Métropole est doté d’un schéma cyclable depuis 2012. Les élus ont lancé sa mise à jour en 2021, dans un contexte très favorable au développement des mobilités douces, tant aux échelles locales des EPCI, du SCoT et du département, qu’à l’échelle nationale. La conception et la réalisation de ce schéma cyclable métropolitain mis […]

Suivi annuel partenarial du SCoT Caen-Métropole

Rencontre annuelle du 18 Novembre 2022 Le Président Joël BRUNEAU et le Préfet Thierry MOSIMANN, ont présidé la deuxième rencontre annuelle du suivi du SCoT Caen-Métropole. Cette rencontre s’est déroulée dans la continuité de la première réunion tenue en décembre 2021. Pour rappel, selon l’article L.143-28 du Code de l’urbanisme, les établissements en charge des […]

Publication des documents pédagogiques sur les actualités juridiques et règlementaires en matière d’urbanisme

Le Pôle métropolitain réalise une veille importante afin de suivre les actualités en lien avec la législation actuelle. Un dispositif de suivi des actualités est désormais mis en place dans le but de transmettre aux différents acteurs du territoire (intercommunalités, communes et partenaires), les éléments susceptibles d’impacter leur quotidien, notamment en matière d’aménagement et d’urbanisme. […]

Mode d’occupation des sols de Caen Normandie Métropole : publication du millésime 2020

Le Mode d’Occupation des Sols  (MOS) est un outil d’observation à grande échelle permettant de suivre l’évolution de l’occupation des sols d’un territoire. Il est réalisé à partir de la photo-interprétation (analyse de photographies aériennes) à partir de campagnes de photographies menées par l’IGN. Depuis 2012, le Pôle métropolitain et l’Agence d’Urbanisme de Caen Normandie […]

Actes de la réunion de suivi annuel du SCoT Caen-Métropole du 14 décembre 2021

Le Schéma de Cohérence territoriale (SCoT) Caen-Métropole révisé produit ses effets depuis le 14 janvier 2020. Cadre à un développement cohérent et durable du territoire, il accompagne les grands projets et les documents d’urbanisme locaux dans le développement des potentialités, la préservation du bien commun et l’aménagement du cadre de vie des habitants des territoires […]

Contribution du Pôle métropolitain à la Conférence régionale des SCoT

Les élus du Pôle métropolitain, réunis en Comité syndical, ont approuvé à l’unanimité vendredi 4 février 2022 la Contribution de Caen Normandie Métropole auprès de la Conférence régionale des SCoT. La Contribution est le résultat d’un travail collectif intense mené depuis septembre 2021. Elle pose cinq principes et formule huit recommandations qui sont autant de […]

Publication du Glossaire et du Guide d’application du SCoT révisé

Le SCoT Caen-Métropole révisé est applicable depuis le 14 janvier 2020. Les élus de la Commission Application du SCoT, du Bureau et du Comité syndical font vivre le SCoT au quotidien, accompagnés de l’équipe technique. Il a cependant paru opportun de réaliser un glossaire et un guide d’application à visée informative pour accompagner au mieux tous les acteurs dans […]

Avis d’appel à concurrence : mise à jour du Mode d’occupation des sols

  Le Pôle Métropolitain s’est doté d’un Mode d’Occupation des Sols (MOS), dès 2014 (millésime 2012). Il cartographie, en deux dimensions (usage et occupation) et à une échelle infraparcellaire les réalités territoriales grâce à une photo-interprétation des phrotographies aériennes réalisées par l’IGN? En 2017, suite à la réorganisation territoriale et en vue de la révision […]

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