Actualités

Le SCoT Caen-Métropole révisé est applicable depuis le 14 janvier 2020. Les élus de la Commission Application du SCoT, du Bureau et du Comité syndical font vivre le SCoT au quotidien, accompagnés de l’équipe technique. Il a cependant paru opportun de réaliser un glossaire et un guide d’application à visée informative pour accompagner au mieux tous les acteurs dans […]

  Le Pôle Métropolitain s’est doté d’un Mode d’Occupation des Sols (MOS), dès 2014 (millésime 2012). Il cartographie, en deux dimensions (usage et occupation) et à une échelle infraparcellaire les réalités territoriales grâce à une photo-interprétation des phrotographies aériennes réalisées par l’IGN? En 2017, suite à la réorganisation territoriale et en vue de la révision […]

Le 18 mars 2021, un séminaire a été organisé pour marquer la reprise des travaux d’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial, qui s’étaient trouvés suspendus en 2020 du fait des perturbations liées à l’épidémie de Covid-19 et au renouvellement des équipes suite aux élections du bloc communal. Ce séminaire, animé par Aurélie LETELLIER (chargée de […]

Par délibération du 18 Octobre 2019, le Comité syndical de Caen Normandie Métropole a approuvé, à l’unanimité des suffrages exprimés, la Révision n°1 du SCoT Caen-Métropole.  Le SCoT Caen-Métropole révisé vise à faciliter aujourd’hui et pour demain des projets de développement équilibrés, sobres en énergie et en consommation d’espace, qui veillent à un meilleur usage […]

  Prescription de la révision du SCoT de Caen-Métropole Par délibération en date du 05 juillet 2013, le Comité syndical de Caen-Métropole a décidé d’engager une procédure de révision du SCoT. Cette délibération précise les objectifs poursuivis par la révision, ainsi que les modalités de la concertation retenues. Délibération du 05/07/2013 consultable ici. Par délibération […]

Contexte de création de l’Observatoire et partenaires Dans le cadre de la constitution d’un observatoire régional du foncier en Normandie, une convention d’étude partenariale a été signée en Juillet 2011 entre Caen-Métropole, l’EPFN (‘Etablissement Public Foncier de Normandie) et la Région Basse-Normandie, à l’époque. Cette convention a ensuite été renouvelée en Janvier 2018, entre Caen […]

Le 16 novembre 2016 a eu lieu la Conférence Métropolitaine de l’Eau. Un an après la signature du Contrat Global de l’Eau, la conférence , co-présidée par M. Marc LECERF, élu référent Eau, représentant Mme Sonia De La PROVOTE , Présidente de  Caen Normandie Métropole et M. Paul CHANDELIER, Président de l’Institution Interdépartementale du Bassin […]

Conférence Métropolitaine de l’Eau : Signature du contrat global d’actions pour l’eau et les milieux aquatiques Orne Aval Seulles / Caen-Métropole Sous la Présidence de Sonia DE LA PROVÔTÉ pour Caen Normandie Métropole et de Paul CHANDELIER pour l’Institution Interdépartementale du Bassin de l’Orne (IIBO), le Contrat Global d’Actions pour l’Eau et les Milieux Aquatiques […]

Le Syndicat Mixte Caen-Métropole est lauréat de l’appel à projet du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie intitulé Territoires à énergie positive pour la croissance verte (en territoire mutualisé avec la Ville et l’Agglomération de Caen). Cette reconnaissance est liée à l’élaboration et la mise en oeuvre d’une politique énergie-climat par le […]

06 Février 2014 : approbation de la modification simplifiée n°1 du SCoT par délibération du comité syndical de Caen-Métropole. Délibération et dossier consultables sur cette page. Tags:  urbanisme scot Theme:  Urbanisme